Monnaies cryptographiques et impôts – Partie 1 : Impôt sur la fortune
Bitcoin, Ethereum, Ripple ou EOS : les monnaies cryptographiques sont de plus en plus populaires et le choix entre les différentes monnaies cryptographiques est énorme. Mais quelle est leur incidence sur votre déclaration fiscale ? Dans cette série d’articles, nous vous expliquons les aspects fiscaux des monnaies cryptographiques. Aujourd’hui, nous vous montrons comment les déclarer dans votre patrimoine.
Que sont les monnaies cryptographiques ?
Les monnaies cryptographiques comme le Bitcoin sont des moyens de paiement numériques basés sur des outils cryptographiques tels que la blockchain ou la signature numérique. Contrairement aux monnaies étatiques, les monnaies cryptographiques ne sont pas émises par une banque nationale, mais sont créées et stockées de manière décentralisée. Les unités en monnaies cryptographiques (coins) ne sont pas des titres, mais des moyens de paiement numériques qui dépendent d’un protocole et de la technologie sous-jacente. Toutefois, comme ils peuvent servir de moyens de paiement et d’investissement, ils peuvent être comparés à de l’argent liquide ou des dépôts bancaires, ce qui explique pourquoi ils sont également importants du point de vue fiscal.
Est-ce que les monnaies cryptographiques affectent l’impôt sur la fortune?
Les monnaies cryptographiques sont soumises à l’impôt sur la fortune et doivent donc être incluses dans votre déclaration fiscale. L’endroit où celles-ci doivent être mentionnées peut varier d’un canton à l’autre. Dans le canton de Zurich, les monnaies cryptographiques doivent être déclarées dans la liste des titres et des actifs comme “autres actifs” avec le nom, tandis qu’à Bâle-Ville, elles doivent être inscrites sous “espèces, métaux précieux et autres actifs”. La preuve doit être fournie au moyen d’une impression du porte-monnaie électronique à la fin de la période d’imposition.
Pour déterminer la valeur de marché officielle d’une devise, vous pouvez vous référer aux listes de prix de l’Administration fédérale des contributions, qui calcule une valeur de marché pour les monnaies cryptographiques les plus fréquemment utilisées. Si votre devise cryptée est moins connue et ne figure donc pas dans les listes de prix de l’AFC, la valeur marchande est basée sur la valeur de la plateforme de change la plus courante pour cette devise. Si aucune valeur ne peut être déterminée de cette manière non plus, le prix d’achat initial en francs suisses doit être utilisé.
Dans le prochain article, nous nous intéresserons à l’incidence qu’ont les monnaies cryptographiques sur l’impôt sur le revenu.
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