Déduction de l’impôt préalable – TVA
Le processus de déduction de l’impôt préalable – TVA – paraît compliqué au premier abord. Pourtant il s’agit d’un processes relativement simple une fois que l’on a compris. Un exemple…
Les indépendants ne se plaignent pas en général pas que la TVA soit trop élevée, mais bien des lourdeurs administratives la concernant. Les jeunes entrepreneurs ont particulièrement de la difficulté à comprendre comment fonctionne la déduction de l’impôt préalable. Toutefois, la déduction est relativement simple si on l’a compris. La simplicité de cette déduction est expliquée ici par un exemple :
Marc vend des articles de sport dans son magasin. Il achète à son fournisseur des articles de sport pour CHF 540, TVA incluse. Il vend alors l’article de sport à sa clientèle pour un montant de CHF 1’620, TVA incluse. Les deux prix se présentent ainsi :
– CHF 540 (achat) : CHF 500 (matériel) + 40 (TVA 8%)
– CHF 1620 (vente) : CHF 1500 (matériel) + 120 (TVA 8%)
En soi, la TVA ne pèse pas sur le chiffre d’affaires de Marc, car la TVA est un impôt sur la consommation qui touche le consommateur final. Pour ce faire, Marc doit faire valoir la déduction de l’impôt préalable. Cela fonctionne comme suit :
- Marc achète des articles chez son fournisseur et paye pour cela CHF 40 de TVA.
- Marc vend le matériel. Le prix de vente comprend une TVA de CHF 120.
- Marc devrait donc payer CHF 120 à l’administration fédérale des contributions (AFC).
- Étant donné que Marc a déjà dû payer CHF 40 pour le même bien, il peut déduire ce montant de la TVA qu’il doit payer.
- Soit: Marc payera CHF 80 à l’AFC (CHF 120 – CHF 40 = CHF 80).
